(Photographie Mairie de Fraize)<\/p><\/div>\n<\/div>\n

Le Conseil Municipal de Fraize s\u2019est r\u00e9uni au Grand Salon de l\u2019H\u00f4tel de Ville ce vendredi 24 Juin \u00e0 20 heures. Avant de d\u00e9buter la s\u00e9ance, les \u00e9lus fraxiniens ont observ\u00e9 une minute de silence, moment de recueillement et d\u2019hommage, en m\u00e9moire de leur regrett\u00e9 Premier Adjoint Jean-Pierre QUINANZONI. Les d\u00e9lib\u00e9rations suivantes ont \u00e9t\u00e9 vot\u00e9es lors de la s\u00e9ance :<\/span><\/strong><\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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1. A la suite du d\u00e9c\u00e8s de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI, Premier Adjoint au Maire, le conseil municipal installe Madame Martine SIMON, candidate venant imm\u00e9diatement apr\u00e8s le dernier \u00e9lu de la liste \u00abFraize, le Renouveau \u00bb, afin que le conseil municipal soit au complet de ses 23 membres.<\/li>\n
2. Approbation du compte rendu de la r\u00e9union du conseil municipal du 20 mai 2022 : Le conseil municipal adopte le compte rendu de la s\u00e9ance du 20 mai 2022, ce dernier n’appelant aucune observation. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
3. D\u00e9termination du nombre d\u2019adjoints : Consid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de se repositionner sur le nombre d\u2019adjoints appel\u00e9s \u00e0 si\u00e9ger au sein du conseil municipal, celui-ci d\u00e9cide d\u2019approuver la cr\u00e9ation de cinq postes d\u2019adjoints au Maire. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
4. \u00c9lection des Adjoints : Apr\u00e8s avoir d\u00e9cid\u00e9 de fixer \u00e0 cinq le nombre d\u2019adjoints et pris acte de la d\u00e9mission des quatre adjoints en poste, le conseil municipal a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9lection des adjoints \u00e0 bulletins secrets. Ont \u00e9t\u00e9 \u00e9lus et imm\u00e9diatement install\u00e9s : 1er adjoint : Martine ANTOINE, en charge de la solidarit\u00e9; 2\u00e8me adjoint : Damien PERSON, en charge des sports, de la vie associative, des jumelages, de l\u2019animation de la ville et des commerces s\u00e9dentaires; 3\u00e8me adjoint : Gabrielle MOSER, en charge de l\u2019\u00e9ducation, de la sant\u00e9 des s\u00e9niors et du handicap; 4\u00e8me adjoint : Fernando OLIVEIRA, en charge des travaux, de la voirie, de la for\u00eat; 5\u00e8me adjoint : Felaniaina JACQUEL, en charge de la communication et de la m\u00e9moire. (20 voix pour la liste compl\u00e8te – 1 blanc)<\/li>\n
5. Indemnit\u00e9s de fonction des Adjoints et de la conseill\u00e8re municipale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e : Le conseil municipal fixe le montant des indemnit\u00e9s pour l\u2019exercice effectif des fonctions d\u2019adjoints et de conseill\u00e8re d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e, dans la limite de l\u2019enveloppe budg\u00e9taire constitu\u00e9e par le montant des indemnit\u00e9s maximales susceptibles d\u2019\u00eatre allou\u00e9es. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
6. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI et de Madame Martine SIMON au sein du Centre Communal d\u2019Action Sociale (CCAS) : Consid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de proc\u00e9der au remplacement de deux membres du CCAS, le conseil municipal : Nomme Madame Martine SIMON, membre \u00e9lu, en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI et Madame Mich\u00e8le QUINANZONI, membre ext\u00e9rieur au conseil municipal, en remplacement de Madame Martine SIMON. Arr\u00eate par cons\u00e9quent la nouvelle composition du CCAS, sous la Pr\u00e9sidence de Madame le Maire comme suit : Elus : Martine SIMON; Martine ANTOINE; Nancy ILUNGA; Patricia MARGUET. Personnes non membres du conseil municipal : Martine MOUGEL; Jeannine DIDIERJEAN; Mich\u00e8le QUINANZONI; Andr\u00e9 PERRIN. (1 abstention – Virginie MARCHAL)<\/li>\n
7. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de la Commission d\u2019Appel d\u2019Offres (CAO) : Le conseil municipal a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9lection d\u2019un nouveau d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 au sein de la Commission d\u2019Appel d\u2019Offres : Monsieur Damien PERSON a \u00e9t\u00e9 \u00e9lu d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 titulaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI. D\u00e9mission de Virginie MARCHAL – remplac\u00e9e par Patricia MARGUET. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
8. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : Le conseil municipal a \u00e9galement proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9lection de Monsieur Damien PERSON, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 titulaire au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. D\u00e9mission de Virginie MARCHAL – remplac\u00e9e par Patricia MARGUET. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
9. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de deux Commissions communales internes : Le conseil municipal accepte la candidature de Monsieur Christian SALIER et l\u2019int\u00e8gre au sein des Commissions \u00ab Finances \u00bb et \u00ab For\u00eat\/Agriculture\/Urbanisme \u00bb en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
10. D\u00e9cision Modificative n\u00b0 01 du Budget communal : Le conseil municipal d\u00e9cide de proc\u00e9der \u00e0 une D\u00e9cision Modificative du Budget Communal afin d\u2019ajuster les cr\u00e9dits vot\u00e9s au budget communal primitif 2022, pour l\u2019acquisition d\u2019une balayeuse \u00e0 l\u2019euro symbolique et pour la provision de charges en cas d\u2019annulation du compromis de vente. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
11. Remboursement des vignettes de transport scolaire : Le Conseil Municipal autorise le remboursement aux familles qui en feront la demande, des vignettes de transport scolaire, dont le montant s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 94 \u20ac par enfant pour l\u2019ann\u00e9e scolaire 2022-2023. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
12. March\u00e9 de travaux de v\u00e9g\u00e9talisation des cours des \u00e9coles Jules Ferry, Pauline Kergomard et du Centre Animation Jeunesse : Le conseil municipal d\u00e9cide de retenir les entreprises suivantes pour la r\u00e9alisation des travaux de v\u00e9g\u00e9talisation de la cour des \u00e9coles et du Centre Animation Jeunesse : Lot 1- Voirie et R\u00e9aux Divers (VRD) : Entreprise CHACHAY SAS de REMOMEIX pour un montant de 142 202.50 \u20ac HT; Lot 2- Espaces verts : Entreprise ID VERDE SAS pour un montant de 82 218.76 \u20ac HT. (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n
13. Recrutement d\u2019emplois saisonniers : Le conseil municipal autorise le recrutement d\u2019emplois saisonniers pour les vacances scolaires d\u2019\u00e9t\u00e9 (mois de juillet et ao\u00fbt). (Vote \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9)<\/li>\n<\/ol>\n<\/div>\n
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    La s\u00e9ance s\u2019est termin\u00e9e \u00e0 21:01.<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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