Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges s’est réuni ce jeudi soir au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, pour sa deuxième séance de l’année. Principalement administratif, l’ordre du jour comportait une vingtaine de points.
(Archive)
Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 27 février, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
1. Ouverture de la séance
- Appel nominal (Article L. 2121-17 du C.G.C.T.)
- Désignation du Secrétaire de Séance (Article L. 2121-15 du C.G.C.T.)
2. Points d’information
- Informations du Maire
- Exécution du budget 2025
3. Délibérations
- Adoption du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2025 (annexe)
- Participation au capital de la Société Publique Locale Nancy Sud Lorraine Aménagement (annule et remplace la délibération n° DM2024-05-08 du 07 novembre 2024) (annexe)
- Adhésion à la centrale d’achat CANUT sur le marché « Télécoms » (annexe)
- Délégation de service public pour la gestion du service de restauration collective municipale scolaire et extrascolaire (annexe)
- Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée « Institution Sainte-Marie » (annexe)
- Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée « Institution Notre Dame de la Providence » (annexe)
- Demande de subvention F.I.P.D. pour l’acquisition d’équipement pour la Police Municipale
- Demande de subvention pour l’aménagement et la désimperméabilisation des cours des écoles maternelle et élémentaire Paul ELBEL
- Demande de subvention pour l’aménagement de la Route de Saulcy RD415
- Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) (annexe)
- Avis de la commune sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
- Dispositif d’aide à l’installation de professions de santé (annexe)
- Dispositif d’aide à l’installation de vétérinaires (annexe)
- Rétrocession foncière d’un chemin communal à Marzelay
- Odonymie : Déplacement du verger Fernand Lahaye
- Odonymie : Baptême d’un espace public
- Délégation donnée au Maire en matière de placement de fonds
- Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès de l’association « École des Nez Rouges » (annexe)
- Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
- Questions diverses
Si le maire de Saint-Dié-des-Vosges Bruno Toussaint a présenté ses vœux 2025 dès le 2 janvier, le président de la Communauté d’Agglomération Claude George a attendu la toute fin du mois pour se livrer à cet exercice annuel. C’est ce soir lundi, à Plainfaing, que l’élu a présenté ses vœux entouré des vices-présidents de l’intercommunalité, et devant les forces vives du territoire et du département.
Claude George sera candidat à sa succession
« Je préside notre Agglomération depuis 2 ans et 6 mois. C’est le temps qu’il a fallu pour enclencher des investissements cruciaux qui permettent de financer l’ensemble de nos politiques publiques, certaines vigoureusement impopulaires, qui répondent néanmoins aux besoins de nos concitoyens et anticipent les enjeux futurs », a déclaré Claude George dans l’introduction de son discours, confirmant quelques minutes plus tard qu’il serait candidat à sa réélection en 2026.
L’identité du territoire au cœur de 2024
Le président de l’Agglomération a enchaîné sur un « bref tour d’horizon de l’année 2024, placée sous le signe du lancement de projets au long cours. »
Sans énumérer tous les projets menés ou impulsés l’an passé, on retiendra tout particulièrement de 2024 le lancement de la nouvelle marque de territoire, « Saint-Dié, Vallée des Vosges – Vivre » ; l’élaboration du premier projet de territoire de l’intercommunalité, « un véritable outil de pilotage pour les prochaines années » ; diverses actions culturelles tournées vers les différents publics, à travers le FIG, le musée Pierre-Noël, le Conservatoire Olivier-Douchain et le réseau des médiathèques Escales, avec notamment le nouveau dispositif « Bébé en Escales ».
« Consolidation » et « affirmation » au programme de 2025
Rappelant que la Communauté d’Agglomération a aidé 28 communes en 2024, « pour un montant de plus de 400 000€, car je suis très attaché à l’accompagnement des communes », Claude George s’est ensuite tourné vers 2025. « Je dirais que l’année 2025 et celles à venir seront placées sous les signes de la consolidation de notre action et l’affirmation de notre identité. »
Concrètement, l’année 2025 de l’intercommunalité sera marquée, dans ses grandes lignes, par la présentation du Schéma d’Accueil et de Diffusion de l’Information – SADI de l’Office de Tourisme intercommunal, « qui définira sa stratégie d’accueil touristique sur l’Agglomération toute entière » ; la concrétisation du projet « P3S » sur le site des anciennes papeteries du Souche, « avec le démarrage des travaux du centre national de formation aux métiers de la Sécurité Sûreté et Secours » ; la concrétisation également du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – PLUiH, « document fondateur, colonne vertébrale de notre aménagement du territoire » ; l’adoption du Plan de Mobilité Simplifié, « permettant d’identifier les projets à mener en priorité pour le développement des mobilités actives et collectives sur le territoire » ; le développement d’une véritable politique cyclable, avec un travail sur la continuité cyclable des 3 voies vertes entre Saint-Léonard et Raon-l’Etape.
La consolidation du déploiement de la redevance incitative de ramassage des déchets – REOMi se poursuivra, avec le déploiement des bacs, le renforcement des points de tris, et la mise en place de solutions spécifiques pour les zones touristiques et les résidences secondaires. Toujours à propos des déchets, la mise aux normes des déchetteries continuera en 2025, avec l’amélioration du site de Raon-l’Etape. Enfin, la fréquence de collecte des déchets sera modifiée, avec une collecte chaque semaine du sélectif et tous les 15 jours des déchets résiduels.
Autre chantier notable en 2025 : celui de l’eau et de l’assainissement. « Il y aura une poursuite du travail de mise à niveau et d’optimisation des équipements conformément à la réglementation en vigueur. »
Un appel à l’unité en guise de conclusion
Dans sa conclusion, Claude George a insisté sur « le devoir d’avancer ensemble dans la sérénité, accordés sur l’essentiel, ouverts sur le reste, respectueux de nos différences, unis dans notre diversité.
Adossé au projet de territoire et au pacte financier et fiscal, il conviendra de rédiger une charte qui régira les relations entre l’Agglomération, ses communes membres et ses services. L’objectif étant de veiller pour les prochaines années à sécuriser et sanctuariser tous les projets structurants de notre Agglomération qui, chaque jour, s’affirme, mûrit et s’épanouit avec confiance, légitimité, consciente de son immense potentiel. »
J.J.
Jean Hingray défend l’enseignement, l’enseignement supérieur et la recherche : un plaidoyer pour des réformes ambitieuses.
Au Sénat, Jean Hingray, sénateur des Vosges, a interpellé Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur les budgets dédiés à l’enseignement et à la recherche. À cette occasion, le sénateur a souligné la nécessité d’une réforme judicieuse des crédits publics dans ces secteurs essentiels à l’avenir du pays.
Jean Hingray a particulièrement insisté sur :
Le bénéfice d’une réforme du crédit impôt recherche (CIR)
Le sénateur a plaidé en faveur d’une révision en profondeur du CIR pour garantir une meilleure utilisation de cette ressource précieuse. Selon lui, une optimisation de ce dispositif serait un levier puissant pour encourager davantage d’investissements privés dans la recherche et l’innovation.
Le développement des coopérations entre les universités et les entreprises
Jean Hingray a insisté sur l’importance d’intensifier les partenariats entre le monde universitaire et le secteur privé, en particulier pour favoriser le financement des universités. Bien que des initiatives existent déjà, elles demeurent insuffisantes. Actuellement, ces financements ne représentent que 10 % du budget total des universités, soit un peu plus de 200 millions d’euros. Le sénateur a souligné qu’une augmentation de ces coopérations permettrait de développer considérablement les universités, sans alourdir le budget de l’État.
Dans un contexte où la compétitivité et l’innovation sont des enjeux majeurs pour la France, Jean Hingray a réaffirmé que l’avenir de notre système éducatif et de notre recherche repose sur une mobilisation plus forte des acteurs publics et privés. Il a appelé à une action résolue pour réorienter les financements, renforcer les partenariats et garantir l’accès à un enseignement supérieur de qualité pour tous.
Sur notre département, le sénateur a défendu de nombreux dossiers lors de sa réunion de travail avec la direction départementale de l’éducation nationale.
A Saint-Dié-des-Vosges, le budget primitif est traditionnellement voté en toute fin d’année. Mais les aléas de la politique nationale ont amené le Conseil Municipal déodatien à décaler le vote du budget 2025 en ce mois de janvier, lors de la séance de ce jeudi soir… même si la loi de finances n’a toujours pas été votée par le Parlement.
Un budget « du pire » alors que la loi de finances 2025 n’est toujours pas votée
« Nous attentions la loi de finances. Nous ne l’avons toujours pas, mais il faut maintenant avancer. Nous avons travaillé sur un budget « du pire », en se basant sur un niveau recettes de l’Etat en baisse de 700 000 à un million d’€. Nous aviserons ensuite selon les bonnes ou mauvaises nouvelles. Si la pression est réduite, nous récupérerons des marges de manœuvre supplémentaires en cours d’année » a déclaré le maire Bruno Toussaint en préambule de la séance.
Une poursuite de la trajectoire budgétaire de ces 10 dernières années
Comme ce qui avait été annoncé lors du débat d’orientation budgétaire, en novembre dernier, le budget primitif 2025 qui a été adopté ce soir par les élus déodatiens reste sur la trajectoire amorcée il y a maintenant une dizaine d’années. Concrètement, il se définit par une poursuite du désendettement, d’au moins un million d’€ annuel, par une stabilité fiscale avec le maintien des taux, et par des investissements à hauteur de 6 millions d’€.
« Depuis 2015, sur un stock initial de dette de 61,2 millions d’€, nous enregistrons une baisse de 13,8 millions d’€. Dans le même temps, le volume d’investissement de la Commune prévu au budget primitif est passé de 3,1 millions d’€ en 2015, à plus de 6 millions d’€ aujourd’hui. Malgré des vents contraires, la capacité d’autofinancement nette dépassera le million d’€ cette année. Ce qui est un très bon résultat. Pour certains, la tentation serait forte d’ouvrir les vannes en période électorale. Je vous rassure, cela ne sera pas le cas. Les projets qui seront portés cette année le seront avec le même sérieux et le même sens des responsabilités que les années passées » a commenté Bruno Toussaint suite à l’adoption du budget, qui a été voté par les élus de la Majorité.
Le conseiller municipal d’opposition Geoffrey Mourey (Rassemblement National) a voté contre et les 3 élus du groupe d’opposition Saint-Dié Ecologique&Citoyenne, Romain Ganier, Adrien Gomis et Céline Lemaire, se sont quant à eux abstenus.
Les principaux investissements réalisés en 2025
Parmi les principaux investissements qui seront réalisés à Saint-Dié-des-Vosges en 2025, et qui avaient été énumérés lors des vœux du maire le 2 janvier, le plus important sera la rénovation complète de la rue du Nouvel Hôpital, récemment passée en sens unique descendant, pour un montant d’environ 1,7 million d’€.
L’avenue Jean-Prouvé, avec un important soutien du Conseil Départemental des Vosges, la RD415, le quai Sadi-Carnot et la rue du Petit Saint-Dié bénéficieront également de travaux de réfection. Tout comme la place du Général-de-Gaulle, avec une enveloppe de 180 000€ pour sa rénovation.
Autres investissements notables : l’aménagement d’un parking dépose-minute à l’école de Marzelay, la continuité du déploiement de la vidéoprotection – pour 128 000€ – ainsi que la poursuite de la modernisation de l’éclairage public et de la redynamisation du centre-ville, avec la somme de 300 000€ alloués pour permettre aux propriétaires de rénover logements et commerces.
« 2025 sera aussi l’année du vélo à Saint-Dié-des-Vosges. Nous ferons les aménagement nécessaires pour que le vélo ait toute sa place en ville, grâce à la création d’un maillage cohérent et complet de pistes cyclables. Enfin, cette année marquera le retour du budget participatif, avec toujours une enveloppe de 100 000€ qui lui sera consacrée » ajoute Bruno Toussaint en guise de conclusion, tout en remerciant « celles et ceux qui ont contribué à l’élaboration du budget ».
J.J.
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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le lundi 20 janvier, à 19h à la salle des fêtes de Sainte-Marguerite. Lors de la séance, l’ordre du jour amènera les élus communautaires à se pencher sur les 12 points suivants :
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(Archive)
Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 16 janvier, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens se prononceront notamment sur l’approbation du budget primitif 2025.
Points d’information
a) Informations du Maire
b) Sur l’exécution du budget 2024
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2024 (annexe)
2. Approbation du budget primitif 2025 (annexes)
3. Attribution de subventions aux associations – Année 2025 (annexe)
4. Fixation des taux d’imposition applicables à chacune des trois taxes directes
5. Intérêts moratoires dossier C.A.F.F.I.L.
6. Convention d’attribution d’une subvention à l’association de gestion du centre social Lucie-Aubrac pour l’année 2025 (annexe)
7. Convention d’attribution d’une subvention à l’association HORIZONS 2000 pour l’année 2025 (annexe)
8. Approbation du rapport définitif 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L .E.C.T.) (annexe)
9. Etat d’assiette des coupes de bois au titre de l’année 2025 (annexes)
10. Acquisition d’un bien immobilier au 31 rue Thiers
11. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « L’Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2025 (annexe)
12. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Stades Réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2025 (annexe)
13. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Saint-Dié-des-Vosges Volley Ball » pour l’année 2025 (annexe)
14. Modification du tableau des effectifs
15. Echange de voiries avec le Conseil départemental des Vosges
16. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
17. Questions diverses
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Gaëtan Dussausaye a été élu député de la deuxième circonscription des Vosges le 7 juillet 2024, suite à la dissolution de l’Assemblée Nationale par le président de la République Emmanuel Macron.
Depuis son élection, le député du Rassemblement National n’avait pas de local de permanence. Ce qui sera prochainement chose faite, puisque Gaëtan Dussausaye installera sa permanence au centre-ville. Plus précisément au 11, rue d’Amérique, à l’emplacement de l’ancien commerce « Le ballet des saisons ».
J.J.
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Communiqué de presse :
« Mesdames, Messieurs,
2025 vient de commencer à tracer son chemin. 2024 s’est terminée marquant une année intense et déstabilisante pour notre démocratie et pour l’unité de notre pays.
Engagement et ténacité
Pourtant, cette année encore, vous avez, toutes et tous, confirmé votre engagement et votre ténacité face aux crises majeures que notre département a traversées.
Je PENSE, évidemment, aux inondations des 31 juillet et 1er août derniers. Elles ont causé nombres de préjudices matériels et moraux aux Vosgiennes et aux Vosgiens, aux entreprises et aux collectivités impactés.
Je PENSE aux nombreuses difficultés rencontrées par les agriculteurs à travers les aléas climatiques et la foultitude des combats menés ainsi qu’à tous ceux qu’il reste à poursuivre afin de protéger notre agriculture et notre souveraineté alimentaire.
Je PENSE, naturellement, à l’ensemble des acteurs économiques, associatifs, à vous toutes et tous : qui dans sa classe, qui dans son amphithéâtre, qui sur son lieu d’apprentissage, qui sur son lieu de stage, qui dans son activité professionnelle quotidienne s’investit et participe au rayonnement de notre département et de notre pays.
Je PENSE, aussi, à tous ceux qui sont involontairement éloignés de leur emploi et ont peine à s’y résoudre.
Des choix stratégiques pour un avenir pérenne
En 2024, nous avons vécu des moments déstabilisants aussi bien au niveau institutionnel, qu’économique et climatique. Faisons lepari audacieux et jouons de notre persévérance pour continuer à être fier d’être français en retrouvant (en regagnant) notre place au niveau européen et international à travers une stabilité retrouvée de nos institutions.
Faisons des choix ambitieux, envisageons l’avenir avec optimisme. Acceptons des sacrifices mesurés et adaptés aux possibilités de chacune et chacun, il nous appartient de mener jusqu’à leur fin les missions qui nous sont confiées, c’est essentiel pour nos enfants, nos petits-enfants.
Vers un avenir stable et durable
C’est avec confiance que je vous souhaite un excellent passage en 2025, après une année 2024 compliquée, à vous, à vos proches et à votre famille.
Je vous remercie sincèrement de votre investissement et de votre patience tout au long de cette année hors norme.
Bien respectueusement. »
Daniel Gremillet
Sénateur des Vosges.
(Archive)
Jean-Marie Le Pen est mort aujourd’hui, en ce mardi 7 janvier 2025, à l’âge de 96 ans. Le décès du fondateur du Front National a suscité de nombreuses réactions, dont celle du député du Rassemblement National de la deuxième circonscription des Vosges, Gaëtan Dussausaye.
« Je m’associe par la pensée et par le cœur à la tristesse de la famille de Jean-Marie Le Pen en ce jour. C’est une page de l’histoire de la vie politique française qui se tourne avec le départ de ce tribun du Peuple, de ce menhir absolument indomptable qu’était Jean-Marie Le Pen. »
J.J.
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