Il convient de respecter des r\u00e8gles simples, afin de concilier pratique sportive et protection de la nature. Il est important que chacun se responsabilise pour pr\u00e9server notre patrimoine naturel commun. La circulation des v\u00e9hicules \u00e0 moteur est, par principe, interdite dans les espaces naturels. Elle n\u2019est autoris\u00e9e que sur les voies ouvertes \u00e0 la circulation publique, c\u2019est-\u00e0-dire essentiellement les routes nationales, d\u00e9partementales, communales et chemins ruraux.<\/p>\n

De fait, il n\u2019est pas possible de circuler \u00ab hors piste \u00bb, au sein des espaces naturels proprement dits, ni sur les sentiers p\u00e9destres, sentiers de VTT, les layons forestiers, lignes s\u00e9paratives de parcelles, les trac\u00e9s \u00e9ph\u00e9m\u00e8res et, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, sur toutes les voies r\u00e9put\u00e9es non carrossables et impraticables par un v\u00e9hicule de tourisme ordinaire. Sachez qu\u2019aucune signalisation sp\u00e9cifique n\u2019est requise sur ces trac\u00e9s : ils sont, par leurs caract\u00e9ristiques propres, ferm\u00e9s \u00e0 la circulation des v\u00e9hicules \u00e0 moteur y compris \u00e9lectriques.<\/p>\n

Pour garantir le respect de la r\u00e9glementation en vigueur ainsi que la protection des milieux sur son territoire, le Pr\u00e9fet des Vosges et le Procureur de la R\u00e9publique s\u2019appuient sur un r\u00e9seau d\u2019acteurs en charge de missions de police de l\u2019environnement (Office Fran\u00e7ais de la Biodiversit\u00e9, Office National des For\u00eats, gendarmerie et police nationales, r\u00e9serves naturelles).<\/p>\n

Des contr\u00f4les sont ainsi r\u00e9alis\u00e9s tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement dans le d\u00e9partement des Vosges afin de lutter contre les pratiques ill\u00e9gales et notamment celle du hors-piste. Avec l\u2019augmentation attendue des fr\u00e9quentations suite au d\u00e9confinement, en particulier sur le massif des Vosges, ces contr\u00f4les seront renforc\u00e9s. Les contrevenants s\u2019exposent \u00e0 des amendes significatives (1 500 \u20ac au maximum) ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019immobilisation ou la saisie de leur v\u00e9hicule. Les refus d\u2019obtemp\u00e9rer aux injonctions des personnels asserment\u00e9s sont passibles de lourdes peines (15 000\u20ac d\u2019amende et 6 mois d\u2019emprisonnement).<\/p>\n

Il incombe \u00e0 chaque pratiquant de :<\/p>\n

\u2013 s\u2019assurer que les lieux de circulation motoris\u00e9e envisag\u00e9s soient express\u00e9ment autoris\u00e9s, que ce soit aupr\u00e8s des mairies, gendarmeries, ONF, OFB, internet\u2026,<\/p>\n

\u2013 respecter les signalisations et les r\u00e8gles du code de la route,<\/p>\n

\u2013 respecter l\u2019environnement et les espaces prot\u00e9g\u00e9s, notamment les sites class\u00e9s Natura 2000 et r\u00e9serves naturelles ou biologiques, parcs, propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es,<\/p>\n

\u2013 respecter les parcelles agricoles, parcs, pr\u00e9s, et vergers. Le passage dans les lits de rivi\u00e8res et cours d\u2019eau est rigoureusement interdit et constitue un facteur aggravant en cas de flagrance.<\/p>\n

Outre l\u2019utilisation des v\u00e9hicules \u00e0 moteur, il est rappel\u00e9 \u00e0 tous les usagers que les feux sont strictement interdits en for\u00eats par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 30 avril 2020. Par ailleurs, certains espaces naturels b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une r\u00e9glementation ou de dispositions sp\u00e9cifiques (r\u00e9serves naturelles ou biologiques, arr\u00eat\u00e9 de protection de biotope, zone Natura 2000) destin\u00e9s \u00e0 prot\u00e9ger milieux et esp\u00e8ces remarquables ainsi que la qui\u00e9tude des lieux.<\/p>\n

Le d\u00e9confinement engag\u00e9 depuis le 11 mai 2020 ne justifie aucun \u00e9cart \u00e0 ces r\u00e9glementations. Les contr\u00f4les seront renforc\u00e9s afin de s\u2019assurer de leur respect.<\/p>\n

Communiqu\u00e9 de la Direction D\u00e9partementale de Territoire \/ Pr\u00e9fecture \/ Procureur de la R\u00e9publique d’Epinal<\/em><\/span><\/p>\n