<\/p>\n

1. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – D\u00e9l\u00e9gation du Conseil Municipal – Droit de Pr\u00e9emption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n2. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – D\u00e9l\u00e9gation du Conseil Municipal – Droit de Pr\u00e9emption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n3. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – D\u00e9l\u00e9gation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration G\u00e9n\u00e9rale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n4. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DE LA PORTE DES VOSGES M\u00c9RIDIONALES – Fixation du nombre et de la r\u00e9partition des si\u00e8ges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Motion de soutien – Collectif \u00ab\u00a0Coquelicots de la Moselotte\u00a0\u00bb (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n6. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Quartier Politique de la ville -Rhumont- Protocole d’engagements renforc\u00e9s pour la p\u00e9riode 2019\/2022 – Autorisation de signature. (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n7. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Avenir des Halles le Volontaire (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n8. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Ouverture des commerces le dimanche en 2019 Modificatif – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
\n9. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – R\u00e9gularisation par \u00e9change foncier -Faubourg du Val d’Ajol – parcelles AV 54, AV 132 et AV 198 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).<\/p>\n

10. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Concession de Fourri\u00e8re Automobile – Autorisation de signature (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).<\/p>\n

11. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis
\n12 bis rue du G\u00e9n\u00e9ral Humbert (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n12. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Tarifs des baux de chasse en for\u00eat communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n13. R\u00c9GLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Acquisition de la parcelle AV n\u00b043 appartenant \u00e0 Vosgelis – Ex-ban de Tendon (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n14. PERSONNEL TERRITORIAL – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n15. FINANCES – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2019-2020 – Proposition (Rapport de M. Jean-Beno\u00eet TISSERAND, Adjoint au Maire ).
\n16. FINANCES – Centre Social de Remiremont – Tarification 2019-2020 (Rapport de M. Jean-Beno\u00eet TISSERAND, Adjoint au Maire ).
\n17. FINANCES – Centre Aquatique – Tarifs 2019-2020 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n18. FINANCES – D\u00e9g\u00e2ts au bien public – R\u00e8glement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n19. FINANCES – R\u00e9habilitation de collecteurs d’assainissement Faubourg d’Alsace – Demande de subvention aupr\u00e8s du Conseil D\u00e9partemental au titre de l’Assainissement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n20. FINANCES – Travaux r\u00e9seau eau potable 2019 – Demande de subvention aupr\u00e8s du Conseil D\u00e9partemental au titre du renouvellement des r\u00e9seaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n21. FINANCES – Modernisation du recouvrement des produits des services – Ajout du pr\u00e9l\u00e8vement unique au dispositif de paiement par internet T.I.P.I et \u00e9largissement \u00e0 l’ensemble des recettes de la Ville (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n22. FINANCES – Plan comptable M14-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n23. FINANCES – Plan comptable M49-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n24. FINANCES – D\u00e9l\u00e9gation du Service Public d’eau potable – Avenant n\u00b0 1 au contrat (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).<\/p>\n

25. FINANCES – Location de salles et mat\u00e9riels – tarifs 2019 – Additif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
\n26. FINANCES – 24e carnaval v\u00e9nitien de Remiremont – Subvention exceptionnelle \u00ab\u00a0Stationnement\u00a0\u00bb (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).
\n27. FINANCES – Conventions de partenariat pour les ateliers \u00ab\u00a0Une heure, une oeuvre, un artiste\u00a0\u00bb (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).<\/p>\n

28. FINANCES – Mathilde et ses amis – Autisme et Cie – Subvention exceptionnelle (Rapport de M. Jean- Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).<\/p>\n

29. TRAVAUX ET URBANISME – B\u00e2timents communaux – Travaux divers d’am\u00e9lioration du patrimoine – Programme 2019 Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
\n30. TRAVAUX ET URBANISME – Travaux dans les \u00e9quipements sportifs – Programme 2019 Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
\n31. FINANCES – Budget de l’exercice 2019 – Ajustements de cr\u00e9dits – Budget Principal : D.M. 1 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).<\/p>\n

QUESTIONS DIVERSES<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La prochaine\u00a0s\u00e9ance du conseil municipal de Remiremont aura lieu le mardi 25 juin\u00a0prochain \u00e0 20 h 30. Voici les points […]<\/p>\n","protected":false},"author":407,"featured_media":431,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[26,10,1556,35],"tags":[],"acf":[],"yoast_head":"\n