Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du vendredi 29 mars 2024 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Finances – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Maintien
du « Rhumont » comme quartier prioritaire – Signature. (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Motion de soutien au Centre Hospitalier Général
de REMIREMONT (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
5. Institution et vie politique – Motion du Conseil Municipal en soutien à celle proposée
par l’AMV concernant les Services de Santé (Rapport de Monsieur Philippe
CLOCHÉ, Adjoint).
6. Institution et vie politique – Projet de passage de trois à deux zones de vacances
scolaires – Motion du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY,
Sénateur).
7. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables
obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2023 (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Patrimoine Communal – Régularisation foncière RD 466 – Commune de Saint-
Nabord – Parcelle AK n° 215 « Rang de Veseaux » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
9. Travaux et urbanisme – Résiliation du marché des missions de maîtrise d’œuvre
pour la rénovation de toiture (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
10. Personnel territorial – Plan de formation 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
11. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2024 (Rapport de Madame
Brigitte CHARLES, Adjointe).
12. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles
primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les
modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2023/2024
(Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
13. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de
Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
14. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme
de travaux – Exercice 2024 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
15. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition
des parcelles BC n° 93 et n° 94 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER,
Conseiller Municipal).
16. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.
– Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2024
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.

Très forte mobilisation pour cette manifestation. Des dizaines d’élus (Député, Président du Département et de la Communauté de communes, Maires et conseillers…), personnel Soignant, Syndicats ainsi qu’un très grand nombre d’habitants de tous âges ont défilés du Champ de Mars à la mairie dans les rues de Remiremont à l’appel de l’ADEMAT-H.

3000 manifestants selon les organisateurs, environ 1500 selon les autorités (qui au départ en attendaient bien moins) ont répondu à l’appel pour exprimer leur attachement à leur hôpital et leur maternité et leur lucidité quant à la situation. Ils sont venus des vallées mais aussi de Bruyères ou de Luxeuil pour dire « Les mots ne suffiront plus ».

Le cortège a abouti sur la place Christian Poncelet, « noire de monde » où les prises de paroles se sont succédé :

Pour l’ADEMAT-H qui rappelle que cela fait 68 jours que les urgences sont fermées la nuit « Nous voulons montrer au ministre, à l’ARS et au Directeur de l’Hôpital notre détermination » et encore « Nous souhaitons une coopération inter-hôpital et non pas une fusion » mais aussi « Au vu de la situation actuelle, tous les médecins devraient assurer des gardes comme c’était le cas jusqu’en 2002 ou l’obligation a été levée ! »

Pour Jean Benoit Tisserant, le Maire de Remiremont « l’Hôpital de Remiremont est au service d’un bassin de 100 000 personnes ce qui est comparable à une ville comme NANCY ou METZ, comment réagirait-on si l’on privait ces villes de leur hôpital ? » et d’ajouter aussi « Le citoyen a plus de pouvoir qu’il ne croit ! »

Le député, Christophe Naegenel a souligné que « l’union fait la force ». A noter qu’à son initiative et dont il sera le rapporteur, une enquête parlementaire sur l’état des hôpitaux en France va être réalisée.

Une unité parfaite pour demander à M CHEVEAU le Directeur, entre autres, de l’Hôpital de Remiremont « de cesser d’œuvrer contre l’hôpital de Remiremont », « à Madame la Préfète une réunion de crise » et à « Madame la Ministre Catherine VAUTRIN des moyens immédiats ».

Enfin, Il a aussi été rappelé, presque en guise de conclusion, que l’hôpital de Remiremont avait été inauguré il y a cinquante ans par une « Grande ministre de la santé, Madame Simone Veil ».

L’ADEMAT-H invite chacun à donner du poids à l’association en adhérent et à venir participer à l’assemblée générale le 22 mars prochain à la salle St-Hubert à Vagney.

PM