Séance du 07 mars 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville
Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2024 Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
3 – FINANCES LOCALES – AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET PRINCIPAL – OPERATIONS SOUS MANDAT
4 – FINANCES LOCALES – DISSOLUTION DES BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT ET REPRISE DES RESULTATS DANS LE BUDGET PRINCIPAL
5 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2025 – DESTINATION DES COUPES
6 – FINANCES LOCALES – MANDAT SPECIAL – VISITE DU SENAT PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DU CONSEIL DES JEUNES
7 – FINANCES LOCALES – INSTALLATION D’UN COMMERCE ALIMENTAIRE AMBULANT
8 – FINANCES LOCALES – ENSEIGNEMENT – FOURNITURES SCOLAIRES – ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
9 – FINANCES LOCALES – STRUCTURES PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE – TARIFS MODULES QF CAF
10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DESINSCRIPTION SITE « CHAPELLE DE LA MADELEINE ET SES ABORDS » AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’UTILISATION DE L’ORGUE DE L’EGLISE DE SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
12 – ANIMATION – ORGANISATION DE JEUX CONCOURS – REGLEMENT
13 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 14 – RESSOURCES HUMAINES – TRANSFERT DE PERSONNEL A LA CCPVM 15 – SIVOM – DISSOLUTION DU SYNDICAT
16 – SMIC – PARTICIPATION FINANCIERE 2025
17 – SMIC – ADHESIONS
18 – SDANC – ADHESIONS
19 – SDEV – CHANGEMENT DES STATUTS
20 – SICOVAD – RAPPORT D’ACTIVITES 2023
Le 31 janvier 2025, le conseil municipal de Cornimont s’est réuni pour discuter de plusieurs dossiers importants pour la commune. Parmi les sujets abordés : la réfection des voiries, l’apprentissage du vélo pour les élèves, la transition énergétique et des avancées sur des projets structurants.
Amélioration des voiries communales
Pour la réfection de plusieurs voiries (rue du Plein Soleil, rue de l’Envers des Gollets, chemin des Primevères, etc.) la commune allouerait un budget de 211 725 € HT. Elle sollicite une aide financière du Conseil Départemental des Vosges, qui pourrait subventionner une partie des travaux à hauteur de 21 574 €.
Déploiement du programme « Savoir rouler à vélo »
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité la participation de Cornimont au dispositif « Savoir rouler à vélo », une initiative portée par la Communauté de Communes des Hautes-Vosges (CCHV). Cette formation, destinée aux élèves du CP au CM1, vise à les sensibiliser à la sécurité routière et à la maîtrise du vélo. Cornimont contribuera à hauteur de 375 € par classe inscrite.
Accélération de la transition énergétique
Le conseil a validé la création de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) pour encourager le développement du solaire thermique, du photovoltaïque et de l’hydroélectricité sur le territoire communal. Le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges a donné un avis favorable, tout en suggérant des ajustements pour l’hydroélectricité et en ouvrant une réflexion sur la géothermie.
Avancement des projets structurants
- Écoauberge du Grand Ventron : La conception du projet avance avec une phase de consultation des entreprises prévue mi-mars. Une réunion publique sera organisée une fois le plan de financement finalisé.
- Réhabilitation thermique de l’école du Centre : Les travaux sont programmés pour 2026, impliquant un transfert temporaire des élèves vers d’autres établissements.
- Gestion de l’eau et des déchets : Des dysfonctionnements dans la facturation liés à un nouveau logiciel sont en cours de résolution par la CCHV. Concernant la redevance incitative, un manque d’informations pour les hébergeurs dans certains secteurs a été signalé, nécessitant des ajustements.
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JANVIER 2025 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2024
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain. o Devis et contrats divers.
1 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisé aux enfants en difficulté pour 2025.
2 – Scolaire – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation du voyage scolaire de la classe de CM2 de l’école perce-neige.
3 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de collectivités au SMIC des Vosges.
4 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’amélioration thermique aux écoles pour l’année 2025.
5 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’isolation de l’espace saint- hubert.
6 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux de réfection de la toiture du gymnase de Zainvillers.
7 – Domaines – Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’Association Sportive de Vagney pour l’installation d’un local de stockage et buvette aux abords du stade Zeller.
8 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement de la communauté de communes des hautes Vosges pour 2024.
9 – Finances – Imputations des divers frais occasionnés sur le compte fêtes et cérémonies – Additif. 10 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°3
11 – Finances – Annulation de la délibération n° 1252024 du 09 décembre 2024 relative à la TVA.
12 – Finances – Tarifs 2025 – Modificatif
13 – Finances – Autorisations de crédits d’avance en section d’investissement pour l’exercice 2025 – Modificatif.
14 – Domaines – Liste des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2024.
15 – Marchés publics – Liste des marchés publics conclus en 2024.
16 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
Lors du dernier conseil municipal de la commune de Le Syndicat, un point supplémentaire a été ajouté à l’ordre du jour : un appel aux dons pour l’île de Mayotte, durement touchée par le passage du cyclone Chido.
Face à cette catastrophe, l’Association des Maires de France (AMF), en collaboration avec la Protection Civile, la Croix-Rouge, France Urbaine, l’ANEL et l’UNCCAS, a sollicité les communes et intercommunalités à participer à un élan de solidarité nationale pour soutenir la population mahoraise, ses collectivités et ses élus.
Sensible à l’ampleur des drames humains et aux dégâts matériels causés par ce cyclone, la commune de Le Syndicat a décidé d’agir. Avec 18 votes favorables et une abstention, le conseil municipal a approuvé une contribution de 100 euros à destination de la Fédération Nationale de la Protection Civile, dans la limite des capacités budgétaires de la commune.
Cette action illustre l’engagement de Le Syndicat à témoigner de sa solidarité envers les populations en détresse, rappelant l’importance de la mobilisation collective face aux catastrophes naturelles.
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Photographie d’illustration.
Dans un souci de prévention et de sécurité, la préfecture des Vosges a pris un arrêté réglementant l’achat et le transport de carburant dans des récipients transportables. Cette mesure s’appliquera à partir du mardi 31 décembre 2024 à 8 h 00 et restera en vigueur jusqu’au mercredi 1er janvier 2025 à 8 h 00.
Pendant cette période, l’achat, la vente et le transport de carburant en bidons ou tout autre contenant transportable seront interdits dans tout le département. L’objectif de cette réglementation est de prévenir les risques d’incendie et les actes de dégradation pouvant survenir lors des festivités de fin d’année.
Cependant, des dérogations pourront être accordées pour des nécessités justifiées, telles que des usages professionnels spécifiques ou des situations d’urgence. Ces exceptions devront être validées par les forces de sécurité, chargées de vérifier la légitimité des demandes.
La préfecture rappelle l’importance de respecter cette mesure, qui vise à garantir la sécurité de tous durant cette période sensible. Les contrevenants s’exposent à des sanctions prévues par la loi.
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Photographie d’illustration.
Vendredi 13 décembre, lors du conseil municipal de Remiremont, une délibération importante a été adoptée concernant le contrat de délégation de service public d’eau potable.
La gestion de l’eau à Remiremont passe depuis près de 30 ans par une délégation de service public (DSP), un choix initialement acté sous le mandat de Christian Poncelet. Le contrat actuel, conclu il y a 13 ans sous l’égide d’une précédente équipe municipale, arrive à échéance fin 2024. Face à cette échéance, le maire Jean-Benoît Tisserand a initié une nouvelle procédure pour garantir la continuité du service.
Après avoir négocié avec plusieurs entreprises, deux critères ont guidé la municipalité dans son choix :
Le prix proposé et la technicité de l’entreprise, assurant une gestion moderne et efficace du réseau d’eau potable.
Au terme de ce processus, c’est l’entreprise Saur qui a été retenue pour assurer le service. Le contrat signé entre la municipalité et Saur débutera le 1er janvier 2025 et s’étendra sur une durée de 15 ans.
Jean-Benoît Tisserand a également rappelé que cette délégation de service public sera ultérieurement transférée à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales, dans le cadre du transfert de compétence en matière d’eau potable. Ce transfert permettra d’assurer une gestion mutualisée à l’échelle intercommunale.
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Photographie : Google Maps.
Vendredi 13 décembre, lors du conseil municipal de Remiremont, une avancée significative a été annoncée concernant la friche située au 34 rue des Brasseries, en plein cœur de la ville. Ce bâtiment abandonné depuis des années, en face du parking, est qualifié de « verrue » par le maire Jean-Benoît Tisserand, tant il dévalorise le centre-ville.
Le maire a expliqué avoir rencontré les propriétaires de l’immeuble, qui avaient envisagé un projet immobilier il y a deux ans. Cependant, la faisabilité économique de leur projet s’était avérée impossible. Pour remédier à cette situation, Jean-Benoît Tisserand souhaite s’appuyer sur l’EPFGE (Établissement Public Foncier Grand Est), un organisme qui accompagne les collectivités dans la gestion et la revalorisation de leurs espaces dégradés.
La première étape envisagée est la réalisation d’une étude approfondie pour évaluer la viabilité du bâtiment, financée à hauteur de 80 % par l’EPFGE. Selon les résultats, deux scénarios pourraient se dessiner :
- Si le bâtiment n’est pas pérenne, la ville pourrait envisager son achat puis sa démolition, également financée à 80 % par l’EPFGE.
- Si le bâtiment est viable, une nouvelle étude serait lancée pour réfléchir à sa réhabilitation. Le maire privilégie l’idée d’y aménager des bureaux pour développer l’activité économique en centre-ville, bien qu’une option de création de logements reste ouverte.
Ce projet, qui sera étudié tout au long de l’année 2025, ne devrait pas mettre en péril les finances de la ville grâce au soutien financier de l’EPFGE.
Le conseil municipal a adopté à l’unanimité une délibération permettant d’entamer ce processus, marquant une première étape dans la résolution de ce dossier complexe. Une fois les études finalisées, il restera à définir l’avenir de cette friche qui, selon le maire, « dévalorise le cœur de Remiremont ».
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M.M les membres du conseil municipal sont convoqués, pour la réunion qui aura lieu :
Jeudi 19 décembre à 20 heures en mairie, salle de conseil
Selon l’ordre du jour suivant :
Fonctionnement du conseil municipal
1 – Approbation de la dernière séance.
2 – Décisions prises dans le cadre des délégations.
Finance :
3 – Tarif 2025.
4 – Délibération pour à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
5 – Délibération fixant les modalités relatives aux amortissements.
Forêt :
6 – Etat d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2025.
Urbanisme :
7 – Instauration du régime de permis de démolir.
Convention
8 – Renouvellement de la convention inhérente aux RGPD établie par le CDG 54.
Intercommunalité
9 – Programme « Savoir Faire du Vélo »
Informations diverses
10 – CMJ : concours de photographies.
]]>Mairie de CLEURIE – Réunion du Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
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