Archives des Annonce légale

Plan de circulation

Le Maire de la Ville de REMIREMONT,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment les articles L.2122-21, L.2211-1, L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5, L.2213-1, L.2213-2, L.2213-4 ;

VU le décret n°2003-251 du 22 mars 2003, relatif à la partie réglementaire du Code de la Route ;

VU les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation routière ;

VU le Code de la Route ;

VU le Code Pénal ;

CONSIDERANT que la ville de Remiremont organise le départ d’une étape du Tour de France Femmes le vendredi 16 août 2024;

CONSIDERANT qu’à cette occasion des mesures s’imposent pour faciliter la circulation et le stationnement, éviter les encombrements et les accidents en raison de l’affluence à prévoir lors de cette manifestation sportive;

ARRÊTE

Article 1er. – Le stationnement de tous véhicules, autres que ceux des organisateurs, est interdit du jeudi 15 août 2024 à 12h00 au vendredi 16 août 2024, à la fin de la manifestation:

– Parking du Champ de Mars, – Faubourg de la Croisette,
– Avenue du Calvaire,
– Rampe du Calvaire,

– Square du 170°RI,

– Faubourg du Val d’Ajol, dans la partie comprise entre la Rue de la Mouline et la Rue Simone Veil,

– Rue d’Arma, dans sa partie comprise entre le Faubourg de la Croisette et le Chemin des Granges Puton,

– Rue du Fiscal,
– Route d’Hérival,
– Parking du Cuisinier.

Article 2. – Le stationnement de tous véhicules est interdit du jeudi 15 août 2024 à 15h00 au vendredi 16 août 2024 à la fin de la manifestation:

– Rue Charles de Gaulle, dans sa partie comprise entre la rue de la Xavée et la Rue Janny,

– Place de Lattre de Tassigny,

– Rue de la Xavée, dans sa partie comprise entre le rond point des Travailleurs et la place de Lattre de Tassigny,

– Rue de la Franche Pierre.

Article 3. – Le stationnement de tous véhicules est interdit du jeudi 15 août 2024 à 15h00 au vendredi 16 août 2024 à 12h:

– Rue Simone Veil,

– Place Henri Utard, sur les emplacements de stationnement situés devant le Commissariat de Police,

– Place Kennedy,
– Rue de la Carterelle,
– Rue Charles de Gaulle, dans sa partie comprise entre la Rue Janny et la Place Jules Méline, – Place de la Libération,
– Place Jules Méline, sur les emplacements situés entre le n° 18 et le n° 24,
– Rue du Général Leclerc,
– Faubourg d’Alsace,
– Route de Bussang.

Article 4. – Le stationnement de tous véhicules est interdit Place de Mesdames, sur les 8 emplacements de stationnement situés près de la glacière, du jeudi 15 août 2024 à 15h00 au vendredi 16 août 2024 à la fin de la manifestation. Ces emplacements étants réservés pour le

page2image26784560 page2image26785184 page2image26785392 stationnement des vélos.

Article 5. – Le stationnement et la circulation de tous véhicules, à l’exception des véhicules des agents du commissariat de police et de leurs véhicules de service, est interdit du jeudi 15 août 2024 à 15h00 au vendredi 16 août 2024 à la fin de la manifestation. :

– Rue du Général Humbert, dans son intégralité,
– Place Kennedy, sur la bande de parking située coté rue du Général Humbert.

Article6.- La circulation de tous véhicules, autre que les véhicules de la caravane publicitaire, est interdite le vendredi 16 août 2024 de 07h00 et 10h30:

– Rue du Fiscal,
– Route d’Hérival,
– Parking du Cuisinier.

Article 7. – La circulation de tous véhicules est interdite le vendredi 16 août 2024 de 07h00 à la fin de la manifestation:

– Parking du Champ de Mars, – Faubourg de la Croisette,
– Avenue du Calvaire,
– Rampe du Calvaire,

– Rue d’Arma, dans sa partie comprise entre le Faubourg de la Croisette et le Chemin des Granges Puton,

– Sortie du centre hospitalier, côté Avenue du Calvaire,

– Faubourg du Val d’Ajol, dans la partie comprise entre la Rue de la Mouline et la Rue Simone Veil,

– Square du 170°RI, – Rue Simone Veil.

Article 8. – La circulation de tous véhicules est interdite le vendredi 16 août 2024 de 08h00 à la fin de la manifestation:

– Place de Lattre de Tassigny,

– Rue de la Xavée, dans sa partie comprise entre le rond point des Travailleurs et la place de Lattre de Tassigny,

– Rue Charles de Gaulle, dans sa partie comprise entre la rue de la Xavée et la Rue Janny,

– Rue de la Franche Pierre.

Article 9. – La circulation de tous véhicules est interdite le vendredi 16 août 2024 à partir de 08h00 et jusqu’à la réouverture de la route par l’organisateur :

– Place Henri Utard, dans sa partie comprise entre la Place Kennedy et la Rue Simone Veil, – Place Kennedy,
– Rue de la Carterelle,
– Rue des Chaseaux,

– Rue Charles de Gaulle, dans sa partie comprise entre la Rue Janny et la Place Jules Méline, – Place de la Libération,
– Rue des Capucins,

Article 10. – Afin de limiter la circulation vers le centre ville, préalablement fermé à la circulation, la circulation de tous véhicules, autre que les véhicules désirant se rendre au centre hospitalier, les riverains et les véhicules des personnels participant à l’organisation de la manifestation, est interdite le vendredi 16 août 2024 de 09h00 à 10h30:

– Rue du Général Leclerc, – Rue du Praillon,
– Avenue Julien Méline.

Article 11. – Toutes les prescriptions visées aux articles 6, 7, 8, 9, 10 et 11 ne s’appliquent pas aux véhicules des organisateurs, des partenaires, de la presse, des officiels, des riverains, des services de police, des services de secours et des services techniques municipaux.

Article 12. – Afin de faciliter la circulation des véhicules de secours, la circulation est autorisée le vendredi 16 août 2024 aux points de cisaillement suivants:

– A partir de 07h00 , Faubourg du Val d’Ajol, dans sa partie comprise entre la Rue de la Mouline et la Rue Simone Veil,

– A partir de 08h00, Rue Charles de Gaulle, pour faciliter le passage entre la Rue des Prêtres et la Rue Janny.

– A partir de 09h00, Place Jules Méline, pour faciliter le passage entre la rue Georges Lang et l’Avenue Julien Méline,

A partir de 10h30, toute circulation étant interdite, la circulation à ces endroits ne sera autorisée qu’après contact et avec l’accord des organisateurs.

Article 13. – Afin de permettre le passage de la course, la circulation de tous véhicules est interdite le vendredi 16 août 2024 à partir de 10h30 et jusqu’à la réouverture de la route par l’organisateur, dans les rues suivantes:

– Faubourg de la Croisette, – Avenue du Calvaire,
– Carrefour des Ecoles,
– Rue Simone Veil,

– Place Henri Utard,

– Place Kennedy,

– Rue de la Carterelle,

– Place de Lattre de Tassigny,

– Rue de la Xavée, dans sa partie comprise entre le rond-point des Travailleurs et la place de Lattre de Tassigny,

– Rue Charles de Gaulle, – Place Jules Méline,
– Rue du Général Leclerc, – Faubourg d’Alsace,

– Rond-point de la Magdelaine, – Route de Bussang,
– Rond-point des Bruyères.

Article 14. – La circulation dans les rues, et dans le sens de circulation, débouchant sur les voies empruntées par la course sera interrompue et/ou interdite le vendredi 16 août 2024 à partir de 10h30 et jusqu’à la réouverture de la route principale par les organisateurs, à savoir:

– Rue Georges Lang,

– Rue du Général Humbert,

– Rue des Chaseaux,

– Rue des Prêtres,

– Avenue Julien Méline,

– Rue Jules Ferry, dans sa partie et dans le sens compris entre la place des Martyrs de la Résistance et le rond point de l’Ecoquartier,

– Rue du Praillon,
– Rue du Capitaine Flayelle,

– Rue Lagrésille,
– Rue des Kyrilolés,
– Rue du Cimetière,
– Chemin de Heurtebise,
– Chemin des Capucins,
– Chemin des Champs Morelle,
– Impasse Charlet,
– Rue Charlet,
– Chemin de la Ferme de l’Oiseau, – Impasse de Revillon,
– Rue du Champ Renard,
– Rue Louis Guingot,
– Les Bruyères

Article 15. – Le vendredi 16 août 2024, entre 10h30 et 12h00, toute circulation en sortie de magasins, d’établissements, de bureaux ou d’habitations situés sur l’itinéraire de la course, telle que définie à l’article 13, sera interdite.

Article 16. – Le vendredi 16 août 2024 de 7h à 12h, la circulation étant interdite Avenue du Calvaire, le sens unique de circulation est exceptionnellement supprimé entre l’entrée principale du centre hospitalier Rue Georges Lang et la Rue du Pré Paré, ainsi que sous le porche des urgences.

Les véhicules sont autorisés à emprunter ces voies en double sens, la priorité étant donnée aux véhicules se rendant aux urgences.

Le stationnement de tous véhicules sous le porche devant l’entrée des urgences est interdit afin de faciliter la circulation des usagers.

Afin de faciliter les manoeuvres de retournement, le stationnement de tous véhicules sera

interdit sur les emplacements de stationnement matérialisés sur le parking situé entre le

porche des urgences et la rampe d’accès à la zone de livraisons:

– Sur les 3 emplacements situés à gauche de la sortie du porche des urgences,

– Sur les emplacements situés à droite de la sortie du porche des urgences, jusqu’à la porte de

la pharmacie,

– Sur les emplacements situés devant la »zone échelle pompier », sauf pour les véhicules de

secours en attente aux urgences.

La circulation de tous véhicules, autres que les véhicules désirant se rendre aux urgences, est interdite à hauteur de la maternité.

Article 17. – Par dérogation à l’arrêté général de circulation n° 13092 du 13 novembre 2023, les véhicules des services de police pourront, pour nécessité exclusive de service, emprunter la Rue du Général Humbert en double sens, dans sa partie comprise entre la place de Mesdames et le portail d’accès au Commissariat de Police, le vendredi 16 août 2024 de 08h00 à la fin de la manifestation.

Article 18. – Par dérogation à l’arrêté général de circulation n° 13092 du 13 novembre 2023, la circulation des véhicules est autorisée en double sens le vendredi 16 août 2024 de 08h00 à 12h00, Rue des Capucins, dans sa partie comprise entre le Boulevard Thiers et la voie d’accès au parking de l’hôtel »Le Chapitre ».

Article 19. – Les véhicules en stationnement irrégulier et susceptibles de gêner le déroulement de cette manifestation seront mis en fourrière, exclusivement sur intervention des Services de Police.

Article 20. – Pendant la durée de ces interdictions, les véhicules devront emprunter les voies adjacentes et leurs conducteurs se conformer, à cet effet, aux injonctions et indications qui leur seront données sur place par les Agents du Service d’Ordre et/ou par la signalisation mise en place.

Article 21. – Toutes ces prescriptions ne sont pas applicables aux véhicules d’interêt général prioriatires conformément à l’articule R311.1 du Code de la Route lorsqu’ils se rendent sur les lieux où leur intervention urgente est nécessaire. Plusieurs accès au périmètre leurs sont réservés, conformément aux plans de sécurisation annexés au présent arrêté. En outre, ils pourront emprunter les rues en sens interdit, quand celles-ci débouchent sur le perimètre sécurisé.

Article 22. – La signalisation nécessaire sera mise en place par les Services Techniques Municipaux en liaison avec les Services de Police.

Article23.-Des mesures complémentaires pourront être prises en cas d’urgence ou de nécessité afin de garantir la sécurité des participants lors de cette manifestation.

Article24.-Monsieur le Maire, le Commissariat de Police et la Police Municipale de Remiremont, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

A REMIREMONT
Le lundi 15 juillet 2024

Le Maire, Jean-Benoît TISSERAND