La prochaine réunion aura lieu MIRECOURT – Espace Flambeau, le mardi 27 février 2024 à 20 h 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
• Oi. Approbation des PV des réunions précédentes
• Oii. Approbation des compte rendu des décisions de la Présidente
• Oiii. Approbation des décisions du Bureau
• 1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
• 2.Commissions intercommunales thématiques
• 3. Comptes de gestion
• 4.a Compte administratif Budget Principal 2023
• 4.b Compte administratif Budget Assainissement 2023
• 4.c Compte administratif Budget ZAE 2023
• 5.a Affectation de résultats Budget Principal 2023
• 5.b Affectation de résultats Budget Assainissement 2023
• 5.c Affectation de résultats Budget ZAE 2023
• 6. Débat d’orientation budgétaire 2024 ;
• 7. Ouverture de crédits d’investissements 2024
• 8. Règlement budgétaire et financier
• 9. Participation financière pour la gestion des réseaux unitaires au titre de l’année 2025 ;
• 10. Extension des réseaux secs pour alimenter la station d’épuration d’Oëlleville
• 11. Désignation des représentants à la SCALEN
• 12a. Tableau des effectifs : création de poste changement de filière
• 12b.tableau des effectif : création de poste chef de projet métier d’art
• 12c.Tableau des effectifs : création de poste ingenieur
• 12d. Tableau des effectifs : suppressions de postes
• 12e. Tableau des effectifs : création de poste: animateur
• 13. Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte
épargne-temps ;
• 14. Autorisation absence pour pathologies chroniques ;
• 15. Don de congés
• 16. AMI (Appel à Manifestation d’Intérêt) « Rebond industriel »
• 17. Adhésion à l’Agence Départemental pour le Logement (ADIL)
• 18. Désignation d’un référent déontologue élu local ;
Question(s) diverse(s) :
• Questions et informations diverses : [[[